Il définit de façon précise le droit des sols applicable à chaque terrain.
Le rapport de présentation
Il explique les raisons des choix retenus pas la commune :
- Il expose le diagnostic,
- analyse l’état initial de l’environnement,
- expose les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et les orientations d’aménagement par secteurs ou quartiers,
- explique les motifs de la délimitation des zones
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Le PADD expose le projet d’urbanisme de la commune.
Les Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP
Les OAP précisent des dispositions sur des secteurs présentant un enjeu pour le développement urbain de la commune.
Les plans de zonage
- Territoire 7500 (PDF)
- Bourg 2500 (PDF)
- Lady 1000 (PDF)
- Plan des informations (PDF)
- Plan des éléments protégés (PDF)
Le règlement
Il définit les règles d’occupation et d’utilisation des sols applicables à chaque terrain selon la zone dans laquelle il se trouve.
Il est consultable ici :
- Règlement (PDF)
- Règlement modification n°1 (PDF)
- Notice de la modification n°1 (PDF)
- Liste des servitudes (PDF)
- Plan des servitudes (PDF)
Les annexes sanitaires
- Plan assainissement (PDF)
- Plan eau (PDF)
- Notes déchets (PDF)
