Retrouvez les délibérations de votre commune
2026
Avenant n° 1 - Travaux piste cyclable - COLAS
Date de publication de la délibération : août 3, 2026
tarif emplacement food truck Mormant Plage
Date de publication de la délibération : juillet 28, 2026
Signature d'un contrat avec AMUS'ZICOS pour le repas des séniors
Date de publication de la délibération : juillet 27, 2026
Avis sur la modification statutaire du SMIVOM de la Région de MORMANT et confirmation de la demande de réadhésion de la commune de MORMANT
Date de publication de la délibération : juillet 15, 2026
participation financière des accompagnants pour le banquet des aînés
Date de publication de la délibération : juillet 8, 2026
paiement achat remorque déserbeuse eau chaude
Date de publication de la délibération : juillet 7, 2026
2025
Décision du Maire : Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réhabilitation de BACHELIER Restaurant/salle d'exposition
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
Décision du Maire : Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réhabilitation de BACHELIER Espace culturel/aménagement extérieur
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
Décision du Maire : Remboursement voyage Séniors
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
Décision du Maire : Droits de place pour FOODTRUCK du samedi 13 décembre
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
Décision du Maire : Signature contrat Qauliconsult - mission contrôle technique Biscuiterie
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
Décision du Maire : Signature baux avec la Fondation HARDY pour le 5 rue du Général Leclerc
Date de publication de la délibération : novembre 27, 2025
2024
CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Date de publication de la délibération : novembre 20, 2024
Vente d'une parcelle du domaine privé de la commune à proximité de l'emprise de la future maison médicale pour y construire un cabinet dentaire
Date de publication de la délibération : novembre 20, 2024
MODIFICATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE ET CANTINE
Date de publication de la délibération :
Autorisation de signature de la convention pour l'adhésion à la centrale d'achat du SDESM pour réaliser les études d'un chauffage par géothermie
Date de publication de la délibération :
ACHAT DE LA PARCELLE AC 223 AU 2 RUE DE LA REPUBLIQUE
Date de publication de la délibération : novembre 20, 2024
Contraction d'un emprunt auprès du Crédit Agricole Mutuel de Brie Picardie d'un montant de 300 000,00 € pour l'acquisition d'un bien immobilier.
Date de publication de la délibération : novembre 20, 2024